«Une campagne de recours judiciaires visant à punir et à réduire au silence quiconque dénonce l’islamisme, le terrorisme islamique ou ses sources de financement est en cours. Les tribunaux américains n’ont pas encore compris l’importance de repousser les tentatives internationales pour restreindre le droit à la liberté d’expression des citoyens américains.» – Me Brooke M. Goldstein, Middle East Forum.
Traduction de l’article Mark Steyn is not alone, par Brooke M. Goldstein, American Spectator, le 15 janvier 2008
L’auteur primé Mark Steyn a été cité à comparaître devant deux commissions canadiennes des droits de l’homme sur de vagues allégations d’« exposer les musulmans canadiens à la haine et au mépris» et d’«islamophobe flagrante» après que le magazine Macleans a publié un extrait de son livre America Alone.
L’inquisition publique de Steyn a suscité l’indignation chez les Canadiens et les Américains qui valorisent la liberté d’expression, mais cette inquisition ne devrait pas surprendre. La situation fâcheuse de Steyn n’est que la dernière salve dans une campagne de recours judiciaires visant à punir et à réduire au silence quiconque dénonce l’islamisme, le terrorisme islamique, ou ses sources de financement.
Le Congrès islamique canadien (CIC), qui a initié la plainte dirigée contre Steyn, a déjà tenté sans succès de poursuivre les publications avec lesquelles il n’est pas d’accord, y compris le National Post au Canada. Le président de l’organisation à but non lucratif, Mohamed Elmasry, a déjà désigné tous les adultes Juifs en Israël comme une cible légitime pour les terroristes et il a l’habitude d’accuser ses adversaires d’anti-islamisme – une accusation qui est maintenant apparemment devenue une faute poursuivable en justice au Canada. En 2006, après que Elmasry a accusé publiquement un porte-parole du Muslim Canadian Congress d’être anti-islamique, le porte-parole aurait démissionné en raison de craintes pour sa sécurité personnelle.
Le mouvement islamiste a deux ailes – l’une violente et l’autre licite – qui opèrent indépendamment, mais souvent se renforcent mutuellement. Alors que l’aile violente tente de museler la liberté d’expression en mettant des voitures en feu lorsque des caricatures de Mahomet sont publiées, le bras licite manœuvre à l’intérieur des systèmes juridiques occidentaux.
Les islamistes avec des moyens financiers ont lancé un djihad juridique, manipulant les systèmes juridiques démocratiques pour réprimer la liberté d’expression, abolir le discours public critique de l’islam, et établir les principes de la charia. Cette pratique, appelée « guérilla juridique », est souvent prédatrice ; les plaintes sont déposées sans expectative sérieuse de succès et utilisées comme un moyen d’intimider et de réduire les défendeurs à la faillite.
Le « forum shopping », selon lequel les plaignants intentent des actions dans les juridictions les plus susceptibles de se prononcer en leur faveur, a permis une vague de « tourisme du libelle » qui a abouti à des jugements étrangers contre des auteurs européens, et maintenant des auteurs américains, exigeant la destruction de matériel littéraire écrit par des auteurs américains.
Au moment de sa mort en 2006, l’écrivaine italienne Oriana Fallaci était poursuivie en France, en Italie, en Suisse, et dans d’autres juridictions par des groupes voués à la prévention de la dissémination de son oeuvre. Avec ses commissions des «droits humains», le Canada se joint à la liste des pays – dont la France et le Royaume-Uni – dont les lois sont utilisées pour attaquer le droit à la liberté d’expression et à l’équité procédurale accordé aux citoyens américains.
Un acteur majeur sur ce front est Khalid Bin Mahfouz, un riche égyptien qui réside en Arabie saoudite. Mahfouz a poursuivi ou menacé de poursuivre en justice plus de 30 éditeurs et auteurs devant les tribunaux britanniques, dont plusieurs Américains, dont les écrits l’ont associé à des organisations terroristes. Un « touriste du libelle » notoire, Mahfouz a profité des lois britanniques favorables aux plaignants pour restreindre la diffusion de documents écrits qui attirent l’attention sur le terrorisme financé par les saoudiens.
Face à la perspective de longs et coûteux litiges, et quel que soit le mérite des œuvres, la plupart des auteurs et des éditeurs ciblés ont publié des excuses et des rétractations, tandis que certains ont payé des amendes et des «contributions» aux œuvres de bienfaisance de Mahfouz. Quand Mahfouz a menacé Cambridge Press de poursuites pour avoir publié Alms of Jihad par les auteurs américains Robert Collins et J. Millard Burr, l’éditeur a immédiatement capitulé, il a offert des excuses publiques à Mahfouz, il a détruit les exemplaires invendus du livre et a cessé de les éditer.
Peu après la publication de Funding Evil aux États-Unis, Mahfouz a poursuivi son auteur, Dr Rachel Ehrenfeld, analyste de la lutte contre le terrorisme et directeur de l’American Center for Democracy, pour ses allégations de liens financiers entre les riches Saoudiens, dont Mahfouz, et des organisations terroristes comme Al-Qaïda. Les allégations contre Ehrenfeld ont été entendues par la justice britannique, malgré le fait que ni Mahfouz ni Ehrenfeld ne résident en Angleterre et simplement parce qu’environ 23 exemplaires de Funding Evil ont été vendus en ligne aux acheteurs du Royaume-Uni via Amazon.com.
Refusant de se rendre en Angleterre ou de reconnaître l’autorité des lois anglaises sur le libelle sur elle-même et ses livres, Ehrenfeld a perdu par défaut et a été condamnée à payer de lourdes amendes, à faire des excuses, et à détruire ses livres – ce qu’elle a refusé de faire. Au lieu de cela, Ehrenfeld a déposé une contre-poursuite contre Mahfouz devant un tribunal de l’État de New York afin d’obtenir une déclaration que le jugement étranger est inapplicable aux États-Unis.
Ironiquement, Ehrenfeld a perdu son procès contre Mahfouz parce que le tribunal de New York a statué qu’il n’avait pas compétence à l’égard du résident saoudien qui, a dit la cour, n’a pas suffisamment de connexions à l’État. Peu de temps après, l’Association des éditeurs américains a publié une déclaration critiquant la décision comme un coup porté à la liberté intellectuelle et une « profonde déception pour les éditeurs et les autres partisans du Premier amendement. »
La litanie des éditeurs américains, des chaînes de télévision, des auteurs, des journalistes, des experts, des militants, des personnalités politiques, et des citoyens ciblés par la censure est longue et mérite une brève mention. Il existe un schéma évident à ces poursuites qui ne peut être ignoré qu’au risque de grands périls. Et nous devons nous attendre à l’avenir à d’autres litiges de ce type.
Joe Kaufman, président de Americans Against Hate, s’est fait signifier une injonction temporaire et a été poursuivi pour avoir mené une manifestation pacifique et légale de 10 personnes contre le Islamic Circle of North America (ICNA) à l’extérieur de l’endroit où se tenait un événement parrainé par le groupe dans un parc thématique Six Flags au Texas. Selon le site Web de l’ICNA, le groupe se consacre à « œuvrer pour la mise en place de l’islam dans toutes les sphères de la vie », et à « réformer la société en général.» La plainte comprenait sept plaignants de la région de Dallas qui n’avaient jamais été mentionnés précédemment par Kaufman, ni n’étaient présents au parc thématique. Le litige est en cours.
CAIR a également poursuivi Cass Ballenger pour 2 millions de dollars après que ce membre du Congrès (à l’époque) a dit dans une entrevue en 2003 avec le Charlotte Observer, que le groupe (CAIR) était un « bras de collecte de fonds pour le Hezbollah» et qu’il avait rapporté ce renseignement comme tel au FBI et à la CIA. Heureusement, le juge a estimé que les déclarations de Ballenger ont été faites dans le cadre de sa charge publique et qu’elles étaient protégées.
Un officier de police musulman poursuit l’ancien fonctionnaire de la CIA et consultant anti-terroriste Bruce Tefft et le département de police de New York pour harcèlement au travail simplement parce Tefft a envoyé des courriels avec des reportages pertinents sur le terrorisme islamique à une liste de destinataires consentants qui comprenait des officiers de police.
Ces poursuites représentent une menace réelle et directe à nos droits constitutionnels et à notre sécurité nationale. Même si les avocats ne gagnent pas, la continuation de l’utilisation de tactiques de « djihad judiciaire » par des organisations islamistes a le potentiel de créer un effet préjudiciable d’auto-censure sur le discours public et les informations concernant la guerre contre le terrorisme.
Déjà, des éditeurs ont annulé des livres sur le thème de la lutte contre le terrorisme et sans doute d’autres journalistes et auteurs se sont auto-censuré en raison de la menace de poursuites. Pour sa part, CAIR a annoncé un objectif ambitieux de collecte de fonds de 1 million de dollars, en partie pour « se défendre contre des attaques diffamatoires contre les musulmans et l’islam. » Un des employés de CAIR, Rabiah Ahmed, s’est vanté que les poursuites judiciaires sont de plus en plus un «instrument» à utiliser.
Les tribunaux américains n’ont pas encore compris l’importance de repousser les tentatives internationales pour restreindre le droit à la liberté d’expression des citoyens américains.
Cela est troublant. Les États-Unis ont été fondés sur le principe de la liberté de culte, mais aussi sur le principe de la liberté de critiquer la religion. Les islamistes ne devraient pas être autorisés à étouffer le discours protégé par la Constitution, ils ne devraient pas être autorisés à exposer à des poursuites frivoles et coûteuses des citoyens innocents qui parlent à d’autres citoyens sur des questions de sécurité nationale.
Brooke M. Goldstein est une avocate active, elle est directeur du Legal Project at the Middle East Forum et directeur du Children’s Rights Institute. Elle est aussi la productrice du film primé The Making of a Martyr, elle est adjointe de recherche à l’Institut Hudson, et le lauréate 2007 du ‘E. Nathaniel Gates Outstanding Public Advocacy Award.
Source: Mark Steyn is not alone, by Brooke M. Goldstein, Middle East Forum, American Spectator, le 15 janvier 2008
